CONDITIONS GENERALES DE VENTE

INTRODUCTION 

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Le site marchand www.houseofsano.com (ci-après dénommé le « site ») est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet, ouvert à tous les utilisateurs de ce support (ci-après dénommés « les internautes »). Il est édité par la société HOUSE OF SANO (ci-après dénommée «HOUSE OF SANO»), dont le siège social est situé a Paris, signé au registre des métiers de Paris sous le numéro 904 647 237.

Le site permet à HOUSE OF SANO de proposer à la vente des produits textiles et accessoires de la marque HOUSE OF SANO ou de l'un de ses partenaires commerciaux (ci-après dénommés « produits ») aux internautes qui naviguent sur le site (ci-après dénommés « clients »). Pour l'application des présentateurs, il est décidé que le client et HOUSE OF SANO seront collectivement dénommés « parties » et individuellement dénommés « partie », et que le client ayant validé une commande sera dénommé « acheteur ».

Toute commande d'un produit proposé sur le site implique l'adhésion de l'acheteur aux conditions générales de vente qui suivent. HOUSE OF SANO se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente en publiant une nouvelle version sur le site. Les conditions générales de vente sont celles en vigueur à la date de l'achat.

Article 1. Objet

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Les présentes conditions générales de vente régissent les droits et obligations des parties résultant de la vente en ligne des produits proposés sur le site, celles-ci s'appliquent à l'exclusion de tout autre document.

Article 2. Produits – prix

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2.1 produits

Seuls les produits présentés sur la boutique au jour de sa consultation par le client sont proposés à la vente. L'offre de produit et de prix sont valables, dans la limite des stocks disponibles, s'ils sont proposés sur le site. Les photographies reproduites et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuelles.

2.2 prix

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Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Les prix appliqués sont ceux figurant sur le site au moment de la passation de la commande. Le montant du prix tout compris des frais de préparation et de livraison sera communiqué au client sur le récépissé récapitulatif, avant la validation du document. Veuillez noter que les envois destinés à l'extérieur de la communauté européenne sont soumis à des taxes à l'importation et à des droits de douane (livrer les droits non acquittés) en fonction de la réglementation de votre pays d'origine. Un client est responsable de tous les frais de douane et taxes s’appliquant. 

Article 3. Commande

3.1 enregistrement de la commande

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Le client qui souhaite passer commande choisit le ou les articles de son choix en cliquant sur « ajouter au panier ».

A tout moment, le client peut :

Vérifier le nombre de produits dans son panier et obtenir des informations détaillées sur chaque article en cliquant sur "mon panier", ou sur l'icône "mon panier",

Un nouveau client doit remplir tous les champs d'information requis pour créer son compte client. Le client doit remplir avec exactitude le formulaire qui lui a été remis, lequel comprendra les informations nécessaires à la détermination de son identification, notamment son adresse électronique et un mot de passe de son choix (qui lui sera personnel ainsi que confidentiel) ce qui lui permettra à son tour de s'identifier sur le site. Tout client disposant déjà d'un mot de passe doit s'identifier après avoir cliqué sur « se connecter », en saisissant son adresse email et son mot de passe.

Le client accepte que ce moyen d'identification puisse prouver son identité.

Pour être vendeur à distance, il est obligatoire de fournir les informations nominatives, ces informations sont nécessaires au traitement et à la livraison des commandes, ainsi qu'à la facturation. Ces informations sont strictement confidentielles.

Après avoir passé commande, et une fois toutes les informations demandées complétées par le client, il prendra connaissance des conditions générales de vente qu'il acceptera en cochant la case correspondante.

3.2 validation de la commande

La validation de la confirmation du panier vaut signature électronique. Pour les parties, cette signature équivaut à un manuscrit signé et vaut preuve de l'intégrité de la commande et de l'exigibilité de la somme due au titre de ladite commande.

Une fois sa commande validée, le client devient acheteur.

Nonobstant l'application de l'article r624-3 du code pénal, le client réglera sa commande par carte bancaire (american express, visa, eurocard/mastercard). Si le client souhaite effectuer un paiement par carte bancaire, il devra fournir le numéro de carte bancaire. Le type de carte, la date d'expiration ainsi que le cryptogramme devront être fournis.

3.3 paiement

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Le prix dû par l'acheteur est le montant indiqué sur la note récapitulative de la commande. Dans tous les cas, le montant débité correspondra au(x) produit(s) à livrer. Il est précisé que lors du choix d'une carte bancaire comme moyen de paiement l'acheteur est automatiquement transféré vers le serveur monétique de Stripe. Le règlement de vos achats s'effectue exclusivement, lors de la passation de votre commande, par carte bancaire (visa, eurocard/mastercard, american express) ou via un compte paypal. Le débit de votre carte bancaire ou de votre compte paypal est effectué au plus tard six (6) jours après la passation de votre commande, dans la devise de celle-ci.

Vous pouvez effectuer vos achats en toute sécurité, la confidentialité des informations bancaires transmises via le site Internet à un établissement bancaire agréé est réalisée dans un environnement sécurisé (protocole ssl).

Les numéros de carte de paiement ne sont pas stockés sur notre site Internet mais sur le site sécurisé de l'établissement bancaire Stripe.

Dans le cadre du processus de paiement par voie électronique, et pour lutter contre l'utilisation frauduleuse des moyens de paiement en ligne, nous procédons à la vérification de la fiabilité des informations que vous avez saisies lors de l'enregistrement de votre commande.

3.4 accusé de réception de commande

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Une fois le paiement effectué, un document récapitulatif de la commande est adressé à l'acheteur à son adresse électronique. Ce document tient lieu d'accusé de réception et est un résumé de tous les éléments figurant dans le contrat entre les parties. Il sera accessible à tout moment dans le compte de l'acheteur.

Article 4. Livraison

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HOUSE OF SANO mettra tout en œuvre pour que la livraison de la commande s'effectue en moyenne entre 1 à 5 jours, et jusqu'à 15 jours en fonction du pays de livraison, à compter du lendemain de la validation de la commande par l'acheteur. Il est précisé que les commandes passées sur le site internet www.houseofsano.com Vendredi, samedi ou dimanche seront traitées le lundi suivant. Les commandes passées sur le site www..houseofsano.com les jours fériés autres que les vendredi, samedi et dimanche seront également traitées le jour ouvrable suivant. Les articles commandés par l'acheteur ne seront livrés qu'à l'adresse indiquée par l'acheteur sur la page de validation de sa commande, accompagnés d'un bon de livraison. L'acheteur a la possibilité de se faire livrer les produits à une adresse différente de la sienne. La livraison ne sera pas assurée en cas de force majeure, grève des transports et/ou grève des services postaux.

Article 5. Réception de la commande

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A réception de la commande, l'acheteur vérifie la conformité des produits reçus suite à l'exécution de la commande. Toute anomalie concernant la livraison (par exemple : produit manquant ou endommagé, emballage endommagé) doit être signalée impérativement, dans les quatorze (14) jours suivant la réception des produits. Remarque importante : la commande peut être livrée en plusieurs fois. Sauf motif légitime, toute réclamation formulée après les 14 jours suivant la réception des produits sera considérée comme irrecevable, la responsabilité de HOUSE OF SANO ne saurait être engagée. HOUSE OF SANO se réserve le droit de demander à l'acheteur de retourner le produit s'il est non conforme ou endommagé. En cas de retour anormal ou abusif, HOUSE OF SANO pourra refuser toute autre commande.

Article 6. Droit de rétractation

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L'acheteur dispose d'un délai de quatorze (14) jours ouvrés à compter de la date de réception pour retourner, à ses frais, le ou les produits qu'il a commandés. Le ou les produits devront être retournés dans leur emballage d'origine. Si les conditions mentionnées ci-dessus sont remplies, HOUSE OF SANO remboursera à l'acheteur le montant total de sa commande, dans les trente (30) jours suivant la réception des produits HOUSE OF SANO, hors frais de retour des produits qui sont à la charge de l'acheteur .

Article 7. Garantie

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Tous nos produits bénéficient d'une garantie légale, respectant que l'utilisation dudit produit soit normale et que les instructions soient respectées.

Article l211-4 du code de la consommation

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et de répondre des défauts non conformes existant lors de la délivrance dudit bien.

Article l211-5 du code de la consommation

Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1° doit être adapté au type d'usage habituel attendu d'un bien similaire :

Correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder la qualité qu'il a présentée à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

Présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre et en rapport avec les déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2° ou présenter des caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou s'appliquer à tout usage spécial recherché par l'acheteur, connu et accepté par le vendeur.

Article l211-12 du code de la consommation

L'opération entraînant un défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Article 1641 du code civil

Le vendeur est tenu de garantir en cas de défauts cachés du produit vendu qui le rendent impropre à l'usage auquel il est destiné, ou qu'il restreint tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acheté, ou l'aurait acheté pour une fraction du prix, s'il avait su qu'elles existaient.

Article 1648 alinéa 1 du code civil

L'événement résultant de vices insurmontables doit faire l'objet d'une action en justice dans un délai de deux ans à compter de la découverte dudit vice.

Article 8. Informatique et droits

8.1 informations personnelles

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Les informations à caractère personnel sont traitées par HOUSE OF SANO pour une meilleure gestion de la relation client et de la prospection. Et pour vous permettre de recevoir des offres de nos partenaires, nous pouvons être amenés à communiquer ce type d'informations. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, mise à jour par la loi du 6 août 2004, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations concernées.

8.2 cookies

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Le site utilise des cookies. Les cookies sont un fichier numérique généré par ordinateur qui est stocké sur le disque dur du micro-ordinateur du client. Il s'agit de signaler la précédente visite d'un client sur le site. Les cookies ne sont utilisés que dans le but exprès de personnaliser le service pour le client. Le client se réserve le droit de refuser les cookies en configurant son navigateur en ligne. Ce faisant, il perd la possibilité de personnaliser les services qui lui sont délivrés sur le site HOUSE OF SANO.

8.3 balise Web

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Certaines pages web du site peuvent contenir des balises web qui permettent de compter le nombre de visiteurs sur le site et/ou permettent à HOUSE OF SANO un certain nombre d'indicateurs. Ces balises Web peuvent être utilisées avec certains de nos partenaires, dans le but indiqué de mesurer et d'améliorer le site.

Article 9. Dispositions diverses

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9.1 force majeure

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HOUSE OF SANO ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution qu'elle soit totale ou partielle de ses obligations au titre de son contrat en cours, si cette inexécution est provoquée par un événement qualifié de force majeure, notamment en cas de perturbation ou de perturbation générale ou partielle grève, notamment des postes ou moyens de transport et/ou communication, inondation ou incendie. Les parties s'entendent pour se concerter en temps utile pour déterminer les modalités de traitement de la commande en cas de force majeure. En cas de retard d'un (1) mois d'interruption pour cause de force majeure, les parties seront libérées de leurs obligations l'une envers l'autre.

9.2. Le contrat dans son intégralité

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Les présentes conditions générales de vente et le récapitulatif de commande adressé à l'acheteur constituent un ensemble contractuel récapitulatif intégral des conventions intervenues entre les parties.

9.3 opérations de conservation et d'archivage

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L'archivage des factures se fait sur un support viable et durable pour correspondre à une copie fiable et durable.

9.4 droit applicable – juridiction compétente.

Les présentes conditions générales de vente et les relations contractuelles entre HOUSE OF SANO et l'acheteur sont soumises au droit français. En cas de litige, le tribunal de commerce de Paris sera saisi. Cependant, HOUSE OF SANO est toujours ouvert à la recherche d'une solution amiable avant toute action en justice.

Mentions légales

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Dénomination sociale : HOUSE OF SANO

Forme juridique : entreprise individuelle (auto-entrepreneur)

Siège social :  75013 Paris

Téléphone : disponible sur demande (coût d'un appel local)

Numéro rcs : 904 647 237 

Hébergement : Siteground – SiteGround Hosting Ltd.

3rd Floor, 11-12 St. James's Square 
London SW1Y 4LB

+44 800 8620379

www.siteground.com

L'éditeur s'engage à respecter toutes les lois concernant la création et l'exploitation d'un site Internet.

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur internet et qu'il appartient à chaque internaute de prendre toutes les mesures appropriées pour protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination de virus circulant sur internet.

• Presentation and principle:

The following is referred to as User, any user who logs in and uses the aforementioned site:  www.houseofsano.com 

The site www.houseofsano.com includes a set of services, in the state, made available to users. It is stated here that they must remain courteous and show good faith both to other users and to the webmaster of the www.houseofsano.com. The www.houseofsano.com site is updated regularly by Webmaster. 

House of Sano’s Owner strives to provide the www.houseofsano.com site with the most accurate information possible (subject to changes made since they were posted online), but cannot guarantee the accuracy, completeness and news of the information disseminated on its website, whether it is by its own making or by the third parties that provide this information. As a result, the user acknowledges that the user uses this data information (indicative, non-exhaustive and likely to evolve) under his or her exclusive responsibility.

• Accessibility:

The site www.houseofsano.com is in principle accessible to users 24 hours a day, 7/7, unless interruption, scheduled or not, for the needs of its maintenance or in case of force majeure. If access to the service is not possible, www.houseofsano.com undertakes to do its utmost to restore access to the service and will then endeavour to communicate to users the dates and times of the intervention beforehand.  As it is subject only to a means obligation, www.votresiteweb.com cannot be held responsible for any damage, whatever its nature, resulting from an unavailability of the service.

• Intellectual property:

House of Sano’s Owner is the exclusive owner of all intellectual property rights or holds the rights to use all the elements accessible on the site, both on the structure and on texts, images, graphics, logo, icons, sounds, software... 

Any full or partial reproduction of the site www.houseofsano.com, representation, modification, publication, total or partial adaptation of any of these elements, regardless of the means or process used, is prohibited, unless written permission is sent to Site owner to email: [email protected], failing that, it will be considered to constitute infringement and subject to prosecution in accordance with the provisions of Articles L.335-2 and the following of the Intellectual Property Code.

• Protection of property and persons - management of personal data:

In France, personal data is protected by Law 78-87 of 6 January 1978, Law No. 2004-801 of 6 August 2004, Article L. 226-13 of the Penal Code and the European Directive of 24 October 1995.

On the website www.houseofsano.com, the owner collects personal information (according to Article 4 Law 78-17 of January 06, 1978) relating to the user only for the need for certain services offered by the site www.votresiteweb.com. The user provides this information with full knowledge of the facts, especially when he enters it on his own. It is then specified to the user of the site www.houseofsano.com whether or not to provide this information. 

In accordance with the provisions of Articles 38 and following of Act 78-17 of 6 January 1978 relating to computers, files and freedoms, every user has the right to access, correct, delete and object to his, her, personal data. To use his, her right, send your request to www.houseofsano.com by email: [email protected] or in a properly signed written letter, accompanied by a copy of the ID with the signature of the holder of the piece, specifying the address to which the reply should be sent.

No personal information from the user of the site www.houseofsano.com is published, exchanged, transferred, sold or sold on any medium to third parties without the user's knowledge. Only the assumption of the takeover of the site www.houseofsano.com and its rights allows House of Sano’s owner to pass on the information to the prospective purchaser who would in turn be bound by the same obligation to preserve and modify the data vis-à-vis the user of the site www.houseofsano.com.

The site www.houseofsano.com is in compliance with the RGPD see our RGPD policy above.

The databases are protected by the provisions of the law of 1 July 1998 transposing Directive 96/9 of 11 March 1996 relating to the legal protection of databases.

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ÉCHANGES ET RETOURS

We offer a 30 days exchange or refund guarantee. This 30 days window begins after an order has arrived with the customer.

If 30 days have elapsed since you received the product, we unfortunately cannot offer you a refund or exchange.

Orders sent back to us after the 30 days exchange or refund window has passed will be returned to the customer.

To be qualified for a return, the item must be in the same condition as you received it, unused and in the original packaging.

Other items that cannot be returned:

* Gift cards

* Downloadable software

* Certain health and personal care products

To make a return, you must present us with a receipt or proof of purchase.

Refunds (if applicable)

Once we have received and inspected the returned item, we will send you an email to confirm that we have received it and inform you of our decision to approve or reject your claim.

If your request is approved, we will refund your order to the original payment method.

• Please be aware this can take 7-14 days after the order arrives. 

• We are unable to refund purchases to a different payment method than the one used to purchase the items. 

• You will be responsible for paying your own shipping costs to return your item. Shipping costs are non-refundable. If you receive a refund, the return shipping costs will be deducted from the refund.

• You should consider using a delivery service that allows you to track the shipment or purchase delivery insurance. We do not guarantee that we will receive the item you returned and we cannot refund lost returns.

• To return a product, send an email following email and follow instructions given by reply :  [email protected]

Late or Missing Refunds (if applicable)

If you have not yet received your refund, please check your bank account again first.

Then contact your credit card company, as there may be a delay before your refund is officially posted.

Then contact your bank. There is often a processing time required before a refund is posted.

If after completing all of these steps, you still have not received your refund, please contact us at [email protected]

Sale items 

Only regular priced items can be refunded. 

Unfortunately, sales items are not refundable.

Exchanges (if applicable)

You may exchange your purchase within 30 days of the items arriving. Please note all items must be unworn with original packaging in order to receive an exchange.

We will send the first exchange from our warehouse for free. For any subsequent exchanges, we will ask you to pay the cost of delivery.

Please note that we are not responsible for paying any customs charges (import duty or tax) on any exchanges. You will be responsible for all costs and charges associated with returning your order. We recommend you return your order via a tracked shipping method, or purchase a delivery insurance. We do not guarantee that we will receive the item you returned and we cannot exchange lost returns.

 To qualify for an exchange:

• Items must be unworn (apart from trying on).

• All tags, clips, and packaging must be included

Items that do not meet these requirements are not eligible.

• To return a product, send an email following email and follow instructions given by reply :  [email protected]
  
  

Gifts

If the returned item was identified as a gift at the time of purchase and was sent directly to you, you will receive a gift credit equal in value to the value of your return. Once we receive the returned item, a gift certificate will be mailed to you.

If the item was not identified as a gift at the time of purchase, or if the gift-giver preferred to receive the item first and give it to you later, we will send a refund to the gift-giver and they will know that you have returned the item.

Shipping

Depending on where you live, the time required to receive your orders may vary.

• Please note that during busy periods shipping times may be affected and you may have to check with your preferred courier as to their deadlines.

• All orders are shipped directly from our FR warehouse within 24-48 hours of the order being placed.

• Orders placed on the weekend will be shipped out Monday.

• The estimated shipping time begins from the day your order is dispatched.

• Please note that we are unable to make any changes or cancellations once the order has been placed. Once the order has arrived, please contact us on [email protected] if you have any questions.

DELIVERY RATES

Unfortunately, we cannot ship to all countries. Below list of countries we ship to:

EUROPE: Austria, Belgium, Bulgaria, Croatia, Cyprus, Czech Republic, Denmark, Estonia, Finland, Germany, Greece, Hungary, Ireland, Italy, Latvia, Lithuania, Luxembourg, Malta, Netherlands, Poland, Portugal, Romania, Slovakia, Slovenia, Spain, Sweden, Switzerland, United Kingdom, including Liechtenstein, San Marino, Vatican City. 

FRANCE: Metropolitan France, Andorra and Monaco 

Guadeloupe, Martinique, French Guiana, Reunion, Mayotte, Saint-Pierre and Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélemy

New Caledonia, French Polynesia, Wallis and Futuna, French Southern and Antarctic Lands (T.A.A.F).

REST OF THE WORLD: United States, Australia, Singapore, Hong Kong, Japan, China, South Korea, Canada, Thailand, Norway, Iceland and Vietnam).

Customs Fees

We are not responsible for any import or custom fees associated with your order, please check with your country’s regulations to see if there will be any additional costs. This includes any import fees for orders sent with Free Express shipping.

Additional costs

Please note we are not responsible for paying any customs charges (import duty or tax) on any returns. You will be responsible for all costs and charges associated with returning your order. We recommend you return your order via a tracked shipping method, or request a proof of postage receipt, as we cannot refund lost returns.